Que va indiquer l’acte de vente ?
Une clause apparait quasi-systématiquement :
Une clause exonératoire de garantie des vices-cachés: Cela parait curieux, mais le vendeur se décharge de toute garantie des vices cachés.
Si l’acquéreur en découvre, il devra apporter la preuve que le vendeur avait connaissance de ce vice.
Dans le cas présent : Ce n’est pas un vice caché, une simple visite de la cave montre cet étai sous la poutre.
Le vendeur avait dit au futur acquéreur qu’il l’avait posé en prévision de travaux au RDC qu’il allait faire.
Sans appui externe, l’acquéreur avait pris pour argent comptant cette déclaration.
Il n’en est rien, la poutre est franchement rompue, et l’étai a bien une fonction structurelle.
Dans la cage d’escalier, elle fait peur à l’acheteur, et le vendeur ne dit mot :
Elle est pourtant inévitable.
Curieux non ?
Un rapide tour de cette petite copropriété et l’expert remarque qu’il s’agit de 2 bâtiments distincts réunis il y a longtemps.
2 batiments construits à des époques différentes, sur des fondations différentes. Des mouvements différentiels sont inévitables.
L’expert posera des jauges et procèdera à des mesures dimensionnelles de cette fissures trimestriellement.
Et que penser de cette fissure…
